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Éditeur du site
Gérante : Mme Lydie Brioult
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R.C.S. Evreux B 442 806 543
T.V.A. Intracommunautaire : FR 82 442 806 543
Directeur de la publication : Mme Lydie Brioult
Hébergement
75008 PARIS
RCS PARIS B 433 115 904
Réalisation
21 rue de la méditerranée, 51100 REIMS
Traitement des données & caractére personnel
Conformément aux dispositions de la loi né 78-17 du 6 janvier 1978 relative & l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accés, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d'envoyer un courrier par voie électronique ou postale & la Direction de l'information légale et administrative en justifiant de votre identité.
Conditions générales de ventes
Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des objets mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée.
Les dimensions et les estimations sont communiquées à titre indicatif. L'état des cadres n'est pas garanti, les restaurations d'usage et réentoilages sont considérés comme des mesures conservatoires n'entrainant pas de dépréciation.
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire. En cas de double enchère reconnue effective par le Commissaire-Priseur, l'objet sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.
En cas de vente par un vendeur assujetti à la marge, il ne sera délivré aucun document faisant ressortir la T.V.A.
Le Commissaire-Priseur et l'Expert peuvent éxécuter tout ordre d'achat sans frais supplémentaire.L'ordre du catalogue sera suivi. Si un acquéreur souhaite enchérir par téléphone, il convient d'en faire la demande par écrit accompagnée d'un relevé d'identité.
Frais de vente
Frais de vente à la charge du vendeur : 20% TTC sur le lot vendu auxquels pourront s'ajouter, éventuellement selon le cas :
- Plus value
- Droit de suite
- Frais d'expert
Stockage
Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à l'enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d'éviter les frais de manutention et de gardiennage, qui sont à leur charge. Le magasinnage n'engage pas la responsabilité du Commissaire-Priseur à quelque titre que ce soit.
Au-delà du mercredi suivant la vente aux enchères, il sera appliqué la somme forfaitaire de 6 €/jour calendaire.
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